L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES retour
Thierry Afschrift
L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES 02/2005
905 p.
Isbn : 2-8044-1717-4
160,50 €
Table des matières
Introduction
1. Le rôle de l'impôt sur les revenus dans le système fiscal belge
2. quelles autorités peuvent établir des impôts ?
I. Les principes fondamentaux du droit fiscal applicables à l'impôt sur les revenu
1. Le principe de la légalité de l'impôt
2. La franchise générale des personnes et des choses
3. Les principes d'interprétation de la loi fascale
4. L'évitement licite de l'impôt
5. Le principe de l'égalité devant l'impôt
6. L'évolution probable du contr^loe dela légalité et de l'égalité devant la loi fiscale
7. Le principe de l'annulité de l'impôt
8. Les principes de bonne administration
9. Principes relatifs à la preuve en matière d'impôts sur les revenus
II. L'impôt sur les revenus
Introduction. Les quatre impôts sur les revenus
1. Les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
2. Apercu général de la détermination de la base imposable et de l'impôt
3. Les revenus immobiliers
4. Les revenus mobiliers
5. Les revenus professionnels
6. Les revenus divers
7. Montants déductibles du revenu imposable globalement
8. L'incidence de la situation familiale du contribuable sur l'impôt
9. Les réductions d'impôt.
10. Le calcul de l'impôt des personnes physiques
11. Les versements anticipés
12. Bonification pour versements anticipés d'impôt
13. Crédit d'impôt
14. Indexation annuelle
15. L'impôt de non-résident
Les revenus des sources étrangères des résidents belges

Dans le code des impôts sur les revenus, les règles relatives à l'impôt des personnes physiques sont le socle sur lequel repose l'ensemble des autres dispositions, puisqu'à défaut de normes contraire, ces règles valent également pour l'impôt des sociétés, et pour l'impôt des non-résidents. C'est dire si cette matière a toute son importance, non seulement parce qu'elle concerne directe­ment la majorité des contribuables, mais aussi parce qu'elle a une incidence pour tous les autres.
Le présent ouvrage aborde d'une manière approfondie l'ensemble des règles relatives à l'impôt des personnes physiques et donne, pour de nombreuses questions, des solutions valables également en matière d'impôt des sociétés,
Après un examen détaillé des principes généraux du droit fiscal. l'ouvrage traite de manière exhaustive des questions les plus complexes relatives aux revenus professionnels, aux revenus mobi­liers, aux revenus immobiliers et aux revenus divers,
Toutes les controverses importantes existant en doctrine et en jurisprudence sont prises en compte, et l'auteur propose, pour chaque cas, des solutions personnelles.
Thierry AFSCHRIFT est avocat au barreau de Bruxelles et professeur ordi­naire à l'Université Libre de Bruxelles, où il enseigne l'impôt des personnes physiques et les impôts indirects. Il est également président du Mastère Spécial en Gestion Fiscale à la Solvay Business School. Il est par ailleurs inscrit au Barreau de Genève et à celui de Madrid.