L'ENTREPRISE FACE AU DROIT FISCAL BELGE  retour
Impôt des personnes physiques - 149,00 €
Impôt des sociétés
Impôt des non-résidents
P.-F. Coppens
L'ENTREPRISE FACE AU DROIT FISCAL BELGE 2004
2-8044-1508-2
SOMMAIRE
I. Les règles fiscales communes à toutes les entreprises
II. Fiscalité de l'entreprise individuelle et du dirigeant
d'entreprise
III. Fiscalité des sociétés belges (règle spécifiques à l'I.S.O.C.)
IV. Constitution, restructuration et partage total ou partiel des sociéts belges
V. L'entreprise et le droit fiscal international
VI. Les atouts de la fiscalité belge pour les entreprises
Bibliogr.
Annexes
Bibliogr. gén. : ouvrages
Index des mots-clefs
Table des mat!ères

L'auteur abordela matière selon un schéma novateur: celle­ci est présentée en 33 thèmes qui appréhendent le régime fiscal de l'entreprise, que celle-ci soit assujettie à l'impôt des personnes physiques, à l'impôt des sociétés ou à l'impôt des non-résidents. La fiscalité du dirigeant d'entreprise est égale­ment étudiée.
Le bénéfice fiscal d'une entreprise, les plus-values, les provi­sions, les frais professionnels, la procédure fiscale, l'assiette et le calcul de l'impôt, les réorganisations de sociétés, le droit fiscal international constituent les principaux sujets de l'ouvrage, traités de manière didactique et vivante.
Chaque thème comporte une synthèse de la matière, des déve­loppements techniques et est accompagné d'une bibliographie détaillée. Une liste de mots clés assure au praticien, tout comme au non-initié, un accès direct à l'information souhaitée.
Un ouvrage où l'auteur va du plus simple au plus compliqué et agrémente son analyse d'exemples et de nombreux cas de juris­prudence permettant de mieux cerner la matière.
Pierre-François COPPENS est professeur à l'EPHEC, à la Chambre belge des comptables et anime régulièrement des conférences pour divers groupements profes­sionnels. Avocat spécialisé en droit fiscal, associé chez Corbeel et Coppens, il est l'auteur de diverses chroniques, articles et ouvrages en la matière.